Déposée le 8 novembre 2010 par GRIGNON Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMPOULE PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est GRIGNON Jean-Marie domicilié(e) 7 avenue de Chateaubriand - 94230 - CACHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIGNON Jean-Marie domicilié(e) 7 avenue de Chateaubriand - 94230 - CACHAN - France.
La marque AMPOULE PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIGNON Jean-Marie - 7 avenue de Chateaubriand - 94230 - CACHAN - France
GRIGNON Jean-Marie - 7 avenue de Chateaubriand - 94230 - CACHAN - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils pour massages esthétiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.
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